Marque enregistrée - Marque en vigueur

pyrénées
MAISON BONNAFOUS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4253932
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2026
pyrénées de MAISON BONNAFOUS

Présentation de la marque pyrénées

Déposée le 3 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNAFOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BONNAFOUS domicilié(e) ZI NORD, 1200 AVENUE DE COS - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 110 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pyrénées arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

MAISON BONNAFOUS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SPORT


MAISON BONNAFOUS, Société à responsabilité limitée - ZI NORD, 1200 AVENUE DE COS - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 333110906


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671140 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

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